Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
BIOMETAL HOLDING, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4353592
Date de dépôt :
11/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2027
Marque en couleurs, figurative de BIOMETAL HOLDING

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 11 avril 2017 par la Société Anonyme (SA) BIOMETAL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOMETAL HOLDING domicilié(e) Usine du Robert - 97231 - LE ROBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 540 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353592.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 11 avril 2027.

BIOMETAL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TS HA TREFIMA , TV 108 , TV 205 , BIOMETAL , TV 105 , TV 206 , , TV 106 , TV 155 , TV 208


BIOMETAL HOLDING, Société anonyme - Usine du Robert - 97231 - LE ROBERT - France - SIREN 321540346


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Eléments métalliques pour la construction notamment treillis, fers à béton, ronds à béton, armatures, tôles, toitures, tuiles, noues, faîtières, arêtiers ; quincaillerie métallique notamment éléments de fixation, tels que vis, rondelles, cavaliers ;

Machines pour découper les tôles ;

Garnitures d'étanchéité, panneaux isolants ;

Traitement de métaux.